CHARTE D’UTILISATION
Charte d’utilisation de l’espace collaboratif du site physique-chimie de l'académie de Lille
L’espace collaboratif est hébergé par la Direction des systèmes d'Information de l'Académie de Lille à l’adresse suivante : http://physique.discipline.ac-lille.fr/espace-collaboratif.
LES USAGERS
L’espace collaboratif est destiné aux professeurs de physique-chimie enseignant au collège, au lycée, à l'Université, et ce aussi bien dans le public que dans le privé.
Conformément à la loi informatique et liberté du 06/01/1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant en écrivant à physique.discipline@ac-lille.fr
CODES D’ACCES
Les données d’identification sont personnelles : la préservation de leur confidentialité est de la responsabilité de l’utilisateur. Ces données ne peuvent être cédées à un tiers, même à titre exceptionnel.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Selon le Code de la propriété intellectuelle (droits d’auteur, droits voisins du droit d'auteur, copie…), les usagers doivent garantir qu’ils disposent de l’autorisation des auteurs avant de partager un document dans l’espace collaboratif. En outre, les usagers s’engagent à partager uniquement des documents respectant le droit à la vie privée (droit à l’image) des personnes filmées ou photographiées ; ils s’engagent donc à s’assurer que ces personnes ont signé une autorisation de diffusion.
Les usagers s’engagent à demander les autorisations de diffusion directement auprès des auteurs. Les usagers s’engagent ensuite à citer leurs sources lorsqu’ils utilisent des documents.
RESPONSABILITE
Les documents et les messages postés le sont sous la responsabilité de leur auteur qui s’engage à assumer toutes les responsabilités et les conséquences s’y afférant.
Pour le respect et le bien de tous, sont proscrits : les messages à caractère injurieux, offensant, obscène ou diffamatoire, les contenus contrevenant aux droits d’autrui, les propos violents ou incitant au racisme, à la pornographie, à la pédophilie ou aux crimes et délits, le détournement du site à des fins de propagande, de prospection commerciale ou de politique.
2. CLAUSES PARTICULIERES
La Direction des systèmes d'Information de l'Académie de Lille ne garantit pas l’accès ininterrompu à l’espace de travail collaboratif, notamment en cas d’interventions pour maintenance, réparations, ou de perturbations des connections internet. Elle ne saurait être tenu responsable des défaillances techniques et des pertes de données afférentes, ni de tout autre dommage indirect survenant lors ou liés à l’utilisation de l’espace collaboratif du site dsiciplinaire de physqiue-chime.
